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L’originalité comme condition de protection en droit d’auteur

L’originalité constitue une notion essentielle en droit d’auteur dès lors qu’elle détermine non seulement si l’objet en cause est admis à la protection, mais également l’étendue de la protection qui lui sera reconnue.

En effet, le droit d’auteur ne protège l’objet que s’il est dit « original », et ne le protègera que vis-à-vis de cette originalité et ce qui la caractérise.

Bien que la notion d’originalité n’apparaisse pas explicitement dans la loi sur le droit d’auteur comme condition de protection, il reste le véritable critère de sélection.

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